CLOS ST MARTIN

Monsieur DAURAT-FORT Robert

Présentation de la marque CLOS ST MARTIN

Déposée le 28 janvier 1980 par monsieur DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAURAT-FORT Robert domicilié(e) Château de Nouvelles, 11350 TUCHAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CLOS ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS ST MARTIN est expirée depuis le 28 janvier 1990.

DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes : St-MARTIN , CLOS ST MARTIN , ROYAL RANCIO , CHATEAU DE NOUVELLES , CHATEAU ST MARTIN